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1. QUI SOMMES-NOUS ?
Article 1 – Mentions légales
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : Blauwart Capital
Adresse : 91 rue du Fbg Saint Honoré Paris
Au Capital de : 200 000 €
SIRET :
Numéro TVA intracommunautaire : FR
Adresse de courrier électronique : [email protected]
Le Responsable de la publication est : Francois-Xavier Martin
Contactez le responsable de la publication : [email protected]
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Francois-Xavier Martin
Contactez le Webmaster : [email protected]
1.2 Editeur :
Ce site a été créé par l’Agence Electron plus d’informations www.agenceelectron.com
1.3 Hébergeur :
Ce site est hébergé par la société Ionos : Ionos 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines.
Tél. +33 970 808 911 – Site Web : www.ionos.fr/
Article 2 – Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et à ne pas traiter de manière exhaustive les informations disponibles.
Aux termes du présent avis, Blauwart vous autorise à visualiser, copier, imprimer et distribuer les documents diffusés sur le site Internet de Blauwart aux conditions suivantes :
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Article 3 – Contenu du site
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Bien que nous mettions tout en œuvre pour vous fournir un contenu exact, ni Blauwart ou ses fournisseurs ou collaborateurs ne peut fournir une quelconque garantie, explicite ou implicite, ou assumer une responsabilité légale (dans les limites spécifiées par la loi) ou un engagement quant au caractère approprié, à la fiabilité, l’actualité, l’exactitude ou l’intégrité du contenu.
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Article 4 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour
Article 5 – Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est de votre entière responsabilité. Vous devrez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
Du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
Du fait du non-respect par vous es présentes conditions générales.
L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Article 6 – Suspension et résiliation de l’accès de l’utilisation du site
Blauwart peut suspendre l’accès et l’utilisation du site pour des travaux de réparation et de maintenance et pour mettre à jour et/ou modifier le contenu si besoin.
Blauwart peut résilier l’accès et l’utilisation du site, si Blauwart cesse de proposer le site pour une quelconque raison.
Blauwart fera tout son possible, dans la mesure du raisonnable, pour vous informer dans les meilleurs délais et vous indiquer le motif de la résiliation. Dans ce cas, vous conserverez le droit de contacter le webmaster.
En toutes circonstances, vous ne pouvez prétendre à aucune indemnisation ou compensation pour quelque raison que ce soit.
Article 7 – Collecte et protection des données
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